1556 BULLETIN OFFICIEL N° 6700 – 4 hija 1439 (16-8-2018)
Pages
Médicaments princes, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc.– Révision des prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé n° 2320-18 du 15 chaoual 1439 (29 juin 2018) modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princes, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc....... 1573
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2332-18 du 5 kaada 1439 (19 juillet 2018) portant homologation de normes marocaines. ...................................................... 1576
TEXTES PARTICULIERS
Permis de recherche d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2168-18 du 20 chaabane 1439 (7 mai 2018) modifiant l'arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2239-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a ». .............................................................. 1585
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2169-18 du 20 chaabane 1439 (7 mai 2018) modifiant l'arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2240-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a ». .............................................................. 1585
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2170-18 du 20 chaabane 1439 (7 mai 2018) modifiant l'arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2241-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a ». .............................................................. 1586
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 20-18 du 22 ramadan 1439 (7 juin 2018) .............................................................. 1587