Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021) BULLETIN OFFICIEL 383
ART. 33. - Le chercheur défend sa thèse devant le jury de la soutenance qui comprend, outre l’encadrant, trois professeurs de l’enseignement supérieur, dont un en dehors de l’établissement.
Le jury délibère après la soutenance, sur la valeur scientifique de la thèse et établit un rapport à ce sujet, signé par ses membres.
Le professeur encadrant reçoit, le cas échéant, les observations et les rectifications des membres du jury, et demande au chercheur de les introduire et de déposer deux copies révisées de la thèse auprès de l’établissement, une imprimée et l’autre sur un CD.
ART. 34. - Dès la fin des délibérations, le président du jury annonce devant le public, le résultat de l’admission de la thèse pour l’obtention du diplôme du doctorat en études supérieures islamiques.
La thèse admise reçoit l’une des deux mentions suivantes :
Mention « très honorable » ou mention « honorable ».
ART. 35. - Le diplôme du doctorat en études supérieures islamiques comporte, outre le nom de l’établissement et les informations relatives au titulaire de la thèse et la date de la soutenance, les noms et les titres des membres du jury, le titre de la thèse et la mention obtenue.
TITRE IV DISPOSITIONS FINALES ET DIVERSES
ART. 36. - L’assiduité à tous les cours programmés est obligatoire, y compris les matières de la formation complémentaire ; l’absence n’est tolérable que pour des raisons de force majeure et exceptionnelles, à condition d’obtenir une autorisation particulière de l’administration de l’établissement, ou de lui fournir une justification ou un motif valable d’absence, sous peine d’être privé de participer aux épreuves de la fin de semestre.
ART. 37. - Chacun des professeurs chargés de l’enseignement à l’établissement est tenu de déposer une copie du programme détaillé des études relatif à la ou aux matières dont il est chargé auprès de l’administration de l’établissement.
Il est, en outre, tenu d’élaborer un polycopié du contenu desdites matières et d’en déposer une copie à la fin du semestre auprès de l’administration de l’établissement.
ART. 38. - Les capacités, les compétences, les connaissances et les informations acquises par les étudiants durant chaque semestre sont évaluées par des contrôles continus, des épreuves écrites et une soutenance des mémoires qu’ils réalisent.
ART. 39. - Le contrôle continu a lieu dans chacune des matières des modules programmés dans toutes les filières, à travers une évaluation périodique de l’effort de l’étudiant et sa participation aux cours théoriques, pratiques ou travaux dirigés.
Une note à laquelle est appliqué le coefficient (1) est attribuée à l’étudiant chaque semestre au titre du contrôle continu dans chaque matière.
Les épreuves écrites se déroulent dans toutes les matières à la fin du semestre. Des épreuves de rattrapage ont lieu dans les matières où l’étudiant n’a pas obtenu la moyenne requise.
Une note à laquelle est appliqué le coefficient (2) est attribuée à l’étudiant au titre de l’épreuve écrite.
ART. 40. - La notation de toute épreuve écrite ou de tout contrôle continu est exprimée par une note de zéro (0) à vingt (20). Toute note égale ou inférieure à 5 sur 20 dans une quelconque matière est éliminatoire, quelle que soit la moyenne générale obtenue dans les matières de chaque semestre.
ART. 41. - La validation et l’acquisition du module s’opèrent par l’obtention de l’étudiant d’une moyenne d’au moins 12 sur 20 du total des matières du module sans une note éliminatoire.
Le passage d’un semestre au suivant dans les deux cycles de la formation a lieu par la validation de l’ensemble des modules du semestre.
Toutefois, dans le cas où l’un des modules n’est pas validé, il est possible, sur délibération spéciale, de permettre à l’étudiant de passer, pourvu qu’il le valide avant l’achèvement du semestre auquel il a accédé, sous peine d’échec.
ART. 42. - L’absence lors d’une ou de plusieurs matières durant les épreuves de la fin de semestre, y compris les matières de la formation complémentaire, engendre l’échec.
Lorsque l’absent fournit une raison de force majeure et exceptionnelle admise par le directeur de l’établissement, une date lui sera fixée pour une épreuve de rattrapage dans la ou les matières lors desquelles il s’est absenté.
ART. 43. - Est en état d’échec tout étudiant qui s’est absenté d’une épreuve écrite sans motif ou excuse valable, ou qui a obtenu une moyenne générale inférieure à 12 sur 20 dans, au moins, deux des modules de l’une des filières après avoir passé, le cas échéant, la session de rattrapage.
Dans tous les cas, l’étudiant ne peut redoubler pendant le même cycle de la formation qu’une seule fois.
ART. 44. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de l’année universitaire 2008-2009, et est abrogé à compter de la même date, l’arrêté n° 2228-06 du 9 ramadan 1427 (2 octobre 2006) susvisé, tel que modifié et complété, sous réserve des dispositions de l’alinéa suivant ci-après.
A titre transitoire, les étudiants admis à la première année du cycle d’agrégation, prévu à l’article 25 de l’arrêté susmentionné, peuvent présenter une demande d’inscription des sujets de leurs recherches pour l’obtention des diplômes du doctorat à partir de l’année universitaire 2008-2009, conformément aux dispositions prévues aux articles 24 et 28 ci-dessus.
Dans le cas d’admission de leur inscription, ils seront dispensés de la validation des modules relatifs aux matières de la formation complémentaire prévue à l’article 23 ci-dessus.
ART. 45. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 kaada 1429 (11 novembre 2008).
AHMED TOUFIQ.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 5693 du 23 hija 1429 (22 décembre 2008).