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BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 64

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416 BULLETIN OFFICIEL Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021)

Sont fixés par décision du ministre des Habous et des affaires islamiques sur proposition du conseil intérieur de l’établissement, les filières, les semestres sur lesquels s’étale chaque filière, les modules les composant, les matières et contenus de chaque module et le volume horaire hebdomadaire qui leur est consacré.

ART. 6. – La formation ou les études au cycle d’«Al Alimiya supérieure» sont dispensées sous forme de cours théoriques, d’exercices pratiques et de travaux dirigés.

ART. 7. – Les matières des modules sont enseignées en langue arabe à l’exception des matières des langues étrangères et des langues anciennes, ainsi que les cours et les cours magistraux que le directeur de l’établissement autorise à dispenser en langues étrangères.

ART. 8. – L’absence ne peut être tolérée que pour des raisons ou circonstances exceptionnelles, et à condition d’obtenir une autorisation du directeur de l’établissement, ou de lui fournir une justification ou un motif valable d’absence, sous peine de privation de participation aux examens.

ART. 9. – Chacun des enseignants chargés de l’enseignement élabore un programme d’études détaillé concernant la ou les matières dont il a la charge et un polycopié comportant leur contenu, lequel est soumis au conseil scientifique pour l’examen de sa conformité aux orientations générales du régime des études et de formation à l’établissement.

TITRE III RÉGIME DES EXAMENS ET DU CONTRÔLE CONTINU DES CONNAISSANCES

ART. 10. – Les examens du cycle d’«Al Alimiya supérieure» comprennent outre le contrôle continu des connaissances :

– un examen écrit ;

– un examen oral.

ART. 11. – Le contrôle continu des connaissances a lieu au cours de chaque semestre et porte sur toutes les matières des modules d’enseignement qui y sont programmées, à travers l’évaluation par chaque enseignant des efforts de l’étudiant, de ses capacités scientifiques et de sa participation pendant les cours théoriques, les exercices pratiques et les travaux dirigés.

ART. 12. – Les examens écrit et oral ont lieu au terme de chaque semestre dans toutes les matières des modules d’enseignement qui y sont programmées.

ART. 13. – Une note de zéro (0) à vingt (20) est attribuée à chaque examen écrit, oral ou contrôle continu.

ART. 14. – La durée de réalisation de chacune des matières de l’examen écrit est fixée à trois heures.

ART. 15. – Le coefficient un (1) est consacré à chacune des moyennes du contrôle continu des connaissances et de l’examen oral, et le coefficient deux (2) à la moyenne de l’examen écrit.

ART. 16. – Les examens écrit et oral se déroulent en session ordinaire et le cas échéant, en session de rattrapage.

Les dates de déroulement des examens écrit et oral en chacune des sessions ordinaire et de rattrapage sont fixées par le directeur de l’établissement.

ART. 17. – L’organisation des deux examens écrit et oral est supervisé par une commission dont les missions et la composition sont fixées par décision du directeur de l’établissement.

ART. 18. – Une session de rattrapage est organisée en faveur des étudiants qui n’ont pas pu passer, à cause de circonstances exceptionnelles, la totalité ou une partie des examens de la session ordinaire, ou ceux y ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20, sans obtention de la note éliminatoire prévue à l’article 21 ci-après.

Au cours de la session de rattrapage, l’étudiant subit un examen dans les matières où il a obtenu une note inférieure à 10 sur 20.

ART. 19. – La note obtenue à la session de rattrapage est définitive.

ART. 20. – Les étudiants passent d’un semestre au suivant en validant tous les modules du semestre et en y obtenant une moyenne générale d’au moins 10 sur 20.

Dans le cas où l’un des modules n’est pas validé, il est possible, sur délibération spéciale, de permettre à l’étudiant de passer au semestre suivant pourvu qu’il le valide avant l’achèvement dudit semestre, sinon, il n’y sera pas admis.

ART. 21. – Le module est validé par l’obtention de l’étudiant d’une moyenne d’au moins 10 sur 20 sur la totalité des matières du module sans obtention de la note éliminatoire.

Toute note égale ou inférieure à 5 sur 20 est éliminatoire quelle que soit la moyenne obtenue.

ART. 22. – L’étudiant ayant réussi au neuvième semestre doit effectuer une recherche dans la limite de cinquante (50) pages, sur un sujet qu’il choisit en accord avec un enseignant encadrant chargé des missions de l’enseignement à l’établissement, et avec l’approbation du directeur de l’établissement.

ART. 23. – La recherche, imprimée en quatre exemplaires et enregistrée sur un support électronique, est remise à l’administration de l’établissement deux semaines au moins avant la date d’expiration du dernier semestre des études.

Le directeur de l’établissement peut proroger la période de la recherche pour une durée n’excédant pas une année après avis de l’enseignant encadrant.

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