Nº 7066 – 15 rejeb 1443 (17-2-2022) BULLETIN OFFICIEL 193
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3985-21 du 22 joumada I 1443 (27 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification doctor of medicine, general medicine, « délivrée par Zaporizhzhia state medical University - « Ukraine - le 30 juin 2018, assortie d’un stage de deux « années : du 15 avril 2019 au 20 février 2020 au C.H.U.
« Rabat-Salé et du 29 mai 2020 au 13 avril 2021 à la « province de Marrakech et d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 joumada I 1443 (27 décembre 2021).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7065 du 12 rejeb 1443 (14 février 2022).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3986-21 du 22 joumada I 1443 (27 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ..............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées de chirurgie urologique, « délivré par l’Université de Rennes I - France - le 26 juin « 1995. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 joumada I 1443 (27 décembre 2021).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7065 du 12 rejeb 1443 (14 février 2022).