Pages Pages336 BULLETIN OFFICIEL Nº 7074 – 14 chaabane 1443 (17-3-2022)
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 656-22 du 21 rejeb 1443 (23 février 2022) portant homologation de normes marocaines ........................................ 344
TEXTES PARTICULIERS Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 419-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) portant agrément de la société « TARKCHIT MAROC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 351
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 420-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) portant agrément de la société « PROPHYTO HAKAM » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ........................ 351
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 421-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) portant agrément de la société « PHYTOCLINIC SANTE VEGETALE » pour commercialiser des semences standard de légumes. .......................................................... 352
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 422-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) portant agrément de la société « CUBAMI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. .......... 353
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 445-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 354
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 446-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 354
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 448-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 355
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 450-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 355
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 451-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 356
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 452-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 356
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 548-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 357
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 551-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2075- 09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques................................................... 357