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BO n° 7366 du 2 janvier 2025, page 45

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· sommaire du n° 7366 ·

Nº 7366 – 1er rejeb 1446 (2-1-2025)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2858-24 du 19 joumada I 1446 (22 novembre 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2859-24 du 19 joumada I 1446 (22 novembre 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 29 juillet 2024 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 29 juillet 2024 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................ « – Fédération de Russie : « ............................................................................................... « – Qualification de médecin-généraliste, délivrée par « l’Université d’Etat de médecine de Perm E.A.Vagner « Fédération de Russie ;

« ...............................................................................................

« – Qualification de médecin, délivrée par l’Académie « d’Etat de médecine de Perm E.A.Vagner - Fédération « de Russie ;

« – Qualification de médecin-généraliste, délivrée « par l’Université d’Etat de Tambov « G.R.Derjavin » « Fédération de Russie.

« – Qualification de médecin, délivrée par l’Université « d’Etat de médecine de Saratov V.I.Razoumovskova « Fédération de Russie ;

« – Fédération de Russie :

‫«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته سنتين وثالثة أشهر‬ ‫«مع اجتياز امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات‬ ‫«الطب والصيدلة باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم‬ ».‫«الصحة‬ ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 19 joumada I 1446 (22 novembre 2024). AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7363 du 21 joumada II 1446 (23 décembre 2024).

« – Qualification de médecin-généraliste, délivrée par « l’Université d’Etat de Yaroslav-Le-Sage de Novgorod « Fédération de Russie.

‫«يجب أن تقرن هاته الشهادات بتدريب مدته سنتين مع اجتياز‬ ‫«امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة‬ ».‫«باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة‬ ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 19 joumada I 1446 (22 novembre 2024). AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7363 du 21 joumada II 1446 (23 décembre 2024).

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