Nº 7484 – 1er ramadan 1447 (19-2-2026)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 140-26 du 25 rejeb 1447 (15 janvier 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
221
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 141-26 du 25 rejeb 1447 (15 janvier 2026) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 19 novembre 2025 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 19 novembre 2025 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’ article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-
« – Ukraine : « .............................................................................................. « – Qualification specialist general medicine, délivrée par « Dnipropetrovsk medical Academy of health ministry « of Ukraine - Ukraine.
«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته ثالث سنوات مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة ».«باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة
« orthopédie, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................ « – Allemagne : « .............................................................................................. « – Titre de qualification chirurgie traumatologique spéciale, « délivré par l’Ordre des médecins du Land de « Mecklembourg - Poméranie occidentale - Allemagne.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 rejeb 1447 (15 janvier 2026).
Rabat, le 25 rejeb 1447 (15 janvier 2026).
AZZEDDINE El MIDAOUI.
AZZEDDINE El MIDAOUI.