BO Maroc

BO n° 7540 du 3 septembre 2026, page 1

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sommaire du n° 7540 ·

Cent-quinzième année – N° 7540

21 rabii I 1448 (3 septembre 2026) ISSN 0851 - 1217

ROYAUME DU MAROC

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Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les règlements en vigueur

SOMMAIRE

Pages

TEXTES PARTICULIERS Port de plaisance Marchica 1. – Approbation du règlement d’exploitation. Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n°1008-26 du 4 hija 1447 (21 mai 2026) portant approbation du règlement d’exploitation du port de plaisance Marchica 1.. ................................ 1461

Pages

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1318-26 du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026) portant agrément de la société « MACAINE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.. ........ 1462

Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1319-26 du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026) portant agrément de la société « BIO HARRAG » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.................................... 1463

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1317-26 du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026) portant agrément de la société « PEPINIERE TOULAL » pour commercialiser des plants certifiés d ’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.............................................................. 1461

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1320-26 du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026) portant agrément de la société « HABACH AGRO » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran.. . 1463

Actes cités sur cette page

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