BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1771-05 du 29 juillet 2005

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1771-05 du 29 juillet 2005 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 5352 du 15 septembre 2005, page 31.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1771-05
Date de l'acte
29 juillet 2005
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1771-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.