Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 2436-06 du 15 mars 2005
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 2436-06 du 15 mars 2005 approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5574 du 1er novembre 2007. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 2436-06
- Date de l'acte
- 15 mars 2005
- Première mention
- BO n° 5574 du 1er novembre 2007, page 20 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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