Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 2833-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne le bruit
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 2833-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie LI en ce qui concerne le bruit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6096 du 1er novembre 2012. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 2833-10
- Date de l'acte
- 25 décembre 2010
- Première mention
- BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 6 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté conjoint n° 3397-12 du 8 octobre 2012
Preuve : BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 6 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et du transport et du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3397-12 du 21 kaada 1433 (8 octobre 2012) modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines,
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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