BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 286-08 du 7 février 2008

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 286-08 du 7 février 2008 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 5670 du 2 octobre 2008, page 25.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
286-08
Date de l'acte
7 février 2008
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/286-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.