Arrêté conjoint n° 2909-11 du 11 octobre 2011

fixant les filières

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Type: Arrêté conjoint
Numéro: 2909-11
Date: 11 octobre 2011
Première mention: BO n° 6332 du 5 février 2015, page 66 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6332 du 5 février 2015, page 66

arrêté conjoint n° 2909-11 du 13 kaada 1432 (11 octobre 2011) fixant les filières, le régime des études et les modalités d'évaluation du cycle de la licence de l'enseignement supérieur militaire et universitaire de l'Académie royale militaire, et prend effet à partir de la rentrée universitaire 2014-2015.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Décret n° 2-09-541 du 26 mars 2010
relatif à la réorganisation de l'Académie royale militaire

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