744 BULLETIN OFFICIEL N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015)
ART. 7 – La note de chaque élément de module est la moyenne calculée sur la base de 25% de la note réservée aux contrôles continus et de 75% de la note réservée à l'examen final.
La note d'un module est calculée en fonction des coefficients indiqués aux tableaux 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté conjoint.
Le module est validé par compensation avec une note égale ou supérieure à 10 sur 20.
ART. 8. – Un semestre du cycle de la licence est validé si la moyenne des notes des modules qui le composent, affectées de leurs coefficients, est au moins égale à 10 sur 20, à la condition que la note d'aucun de ces modules ne soit inférieure à 5 sur 20 après session de rattrapage.
ART. 9. – La moyenne annuelle est celle des notes des modules des deux semestres de l'année affectées de leurs coefficients.
Le passage à l'année supérieure est subordonné à l'obtention d'une moyenne annuelle générale au moins égale à 10 sur 20 en enseignement universitaire et 12 sur 20 en formation militaire, conformément à l'article 20 du décret n° 2-09-541 susmentionné.
A défaut, l'élève-officier subit un rattrapage concernant les modules dont la note est inférieure à 10 sur 20.
ART. 10. – Les résultats sont arrêtés dans les procès-verbaux des délibérations qui fixent la liste des élèves-officiers admis pour le passage d'année en année, et pour l'obtention du diplôme final en fixant l'une des mentions suivantes :
– “Très bien” si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ;
– “Bien” si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;
– “Assez bien” si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ;
– “Passable” si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.
Les procès-verbaux qui en résultent sont portés à la connaissance des élèves-officiers en séance de proclamation des résultats.
ART. 11. – Le présent arrêté conjoint, qui est publié au Bulletin officiel, abroge l'arrêté conjoint n° 2909-11 du 13 kaada 1432 (11 octobre 2011) fixant les filières, le régime des études et les modalités d'évaluation du cycle de la licence de l'enseignement supérieur militaire et universitaire de l'Académie royale militaire, et prend effet à partir de la rentrée universitaire 2014-2015.
Rabat, le 13 kaada 1435 (9 septembre 2014).
Le Chef du gouvernement, ABDEL-ILAH BENKIRAN.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, LAHCEN DAOUDI.
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