N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 743
Arrêté conjoint du Chef du gouvernement et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3083-14 du 13 kaada 1435 (9 septembre 2014) fixant les filières, le régime des études et les modalités d'évaluation du cycle de la licence de l'enseignement universitaire de l'Académie royale militaire.
LE CHEF DU GOUVERNEMENT, LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu le dahir n°1-12-04 du 14 rabii I 1433 (7 février 2012) portant délégation de pouvoir en matière d'Administration de la défense nationale ;
Vu le décret n° 2-09-541 du 9 rabii II 1431 (26 mars 2010) relatif à la réorganisation de l'Académie royale militaire, notamment son article 19,
ARRÊTENT :
Chapitre premier
Filières et régime des études
ARTICLE PREMIER. – Le cycle de la licence de l'enseignement universitaire de l'Académie royale militaire comprend trois filières :
• la filière sciences et techniques ;
• la filière sciences juridiques ;
• la filière langues et littératures.
La liste des modules pour chaque filière, leurs volumes horaires ainsi que les durées et les coefficients des épreuves sont fixés conformément aux tableaux 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté conjoint.
ART. 2. – Les trois filières précitées, sous la responsabilité d'un coordonnateur, comportent 36 modules pour la filière sciences et techniques et 38 modules pour chacune des filières sciences juridiques et langues et littératures.
L'enseignement de chacune de ces trois filières dure six semestres organisés comme suit :
• les deux premiers semestres sont des semestres de base ;
• les 3ème et 4ème semestres sont des semestres de détermination ;
• les 5ème et 6ème semestres sont des semestres d'approfondissement.
ART. 3. –Les filières sciences juridiques et langues et littératures comprennent 7 modules durant chacun des deux premiers semestres et 6 modules pour les quatre derniers semestres.
La filière sciences et techniques est composée de 6 modules pour chaque semestre.
Un module s'étale sur un semestre et correspond à un volume horaire minimum de 56 heures d'enseignement et d'évaluation pour la filière sciences et techniques et de 40 heures minimum pour les filières sciences juridiques et langues et littératures, tel qu'indiqué aux tableaux 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté conjoint.
ART. 4. – Chaque module comprend un élément et exceptionnellement deux éléments et fait l'objet d'un descriptif détaillé précisant en particulier ce qui suit :
– l'intitulé du module ;
– les objectifs du module ;
– la nature du module ;
– la langue d'enseignement du module ;
– le coordonnateur pédagogique du module ;
– les pré-requis du module ;
– les éléments constituant le module et leur contenu [cours théoriques, travaux dirigés et pratiques, méthodologie, stages ou projet (mémoire) de fin d'études] et leur coefficient ;
– la liste des enseignants intervenant dans le module ;
– la démarche didactique et les moyens pédagogiques requis pour son enseignement ;
– les modes d'évaluation appropriés ;
– la méthode de calcul de la note finale du module ;
– les conditions d'évaluation du module.
Chapitre II
Modalités d'évaluation
ART. 5. – L'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module, s'effectue sous forme de contrôles continus et d'examens.
Les contrôles continus relatifs à chaque module ont lieu au cours de chaque semestre de l'année d'étude sous forme d'épreuves écrites ou orales, de tests, de travaux pratiques, d'exposés, de rapports ou de stages.
Les examens sont organisés durant chaque semestre. Les modalités d'organisation sont fixées par décision du directeur de l'Académie royale militaire.
ART. 6. – Le jury des examens se compose, pour chaque semestre, du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des professeurs coordonnateurs des modules et des enseignants assurant l'encadrement de ces modules conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2-09-541 susmentionné.