Arrêté conjoint n° 3083-14 du 9 septembre 2014

fixant les filières, le régime des études et les modalités d'évaluation du cycle de la licence de l'enseignement universitaire de l'Académie royale militaire.

Type

Arrêté conjoint

Numéro

3083-14

Date

9 septembre 2014

Traduction française

BO n° 6332 du 5 février 2015, page 65 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7550 du 8 octobre 2026, page 4 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-12-04 du 7 février 2012
  portant délégation de pouvoir en matière d’administration de la défense nationale
• Décret n° 2-09-541 du 26 mars 2010
  relatif à la réorganisation de l'Académie royale militaire

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