Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 3392-10 du 9 décembre 2010
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 3392-10 du 9 décembre 2010 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6110 du 20 décembre 2012. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 3392-10
- Date de l'acte
- 9 décembre 2010
- Première mention
- BO n° 6110 du 20 décembre 2012, page 68 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/3392-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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