Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.
arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 3449-12 du 14 kaada 1433 (1er octobre 2012) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 27 rejeb 1433 (18 juin 2012), entre l’Office national des…
arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3449-12 du 14 kaada 1433 (1er octobre 2012) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 29 rejeb 1433 (18 juin 2012), entre l'Office national des…
Arrêté conjoint n° 1467-14 du 14 mars 2014 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 portant promulgation de la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures
Arrêté conjoint n° 95-14 du 6 décembre 2013 approuvant l'accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 1 relatif à l’organisation de la circulation
Arrêté conjoint n° 679-14 du 3 avril 2014 approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des…
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