à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Pura Vida Energy NL », « PXP Morocco B.V » et « PVD Exploration Morocco s.a.r.l. Au ».
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Pura Vida Energy NL », « PXP Morocco B.V » et « PVD Exploration Morocco s.a.r.l. Au ».
arrêté fiscal n°1 du 15 avril 2008 qui stipule que le recouvrement des redevances liées au transport des viandes ne peut se faire que dans le cadre d’une gestion directe ou d’une concession qui ne peut pas faire l’objet d’une autorisation du président de la commune.
arrêté fiscale n° 1 approuvé le 23 Avril 2004. il y a eu augmentation de la valeur locative, pour les magasins numérotés de 1 à 29, qui a atteint un montant de 70 au lieu de 50, aussi le loyer des locaux à usage d’habitation a connu une augmentation comme suit:
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Nautical Petroleum Limited », « Barrus Petroleum Limited », « Capricorn Exploration and Development Company Limited » et « Ge
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNa » conclu, le 6 joumada I 1434 (18 mars 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ».
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RABAT dEEP OFFSHORE » conclu le 7 joumada II 1435 (7 avril 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « BOUJdOUR OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Teredo Morocco Limited » et « Glencore Exploration (Morocco) Ltd ».
arrêté règlementaire n° 1 du 13 Janvier 2010 relatif à l’organisation de la circulation, du roulage et de signalisation des voies publiques ;
arrêté règlementaire n°1 du 13 janvier 2010 relatif à l’organisation de la circulation, du roulage et de signalisation des voies publiques à travers l’interdiction du stationnement des véhicules sur le bord gauche du boulevard Moulay Ismail ;
arrêté n°1 du 13 janvier 2010 relatif à l’organisation du trafic et de la circulation et ce en aménageant un lieu dédié au stationnement des autocars du transport touristique.
arrêté fiscal communal n°1.
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP RHIR DEEP OFFSHORE » conclu, le 7 rabii I 1436 (30 décembre 2014) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 23 joumada II
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE » conclu, le 24 kaada 1436 (9 septembre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE » conclu le 24 kaada 1436 (9 septembre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genel Energy Limited ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Gharb Offshore Sud » conclu, le 16 chaabane 1437 (23 mai 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Moulay Bouchta » conclu, le 3 ramadan 1437 (9 juin 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Gulfsands Petroleum Morocco Limited ».
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 10 rabii II 1438 (9 janvier 2017), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 19 joumada I 1438 (17 février 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
arrêté, l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « BOUDJOUR MARITIME » conclu, le 1er rabii II 1439 (20 décembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited ».
arrêté au « Bulletin officiel », les normes marocaines dont les références sont mentionnées à l’annexe n° 1 dudit arrêté.
arrêté, l’avenant n° 1 à l’accord interprofessionnel portant institution d’une cotisation obligatoire destinée au financement des actions de la Fédération interprofessionnelle du secteur avicole, adopté à l’unanimité lors de la réunion tenue le 6 juillet 2023 par l’ensemble des professionnels de la Fé
arrêté susvisé 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) sont modifiées conformément à l’annexe n° 1 jointe au présent arrêté ; • les produits de tabac manufacturé figurant dans l’annexe n° 2 jointe au présent arrêté sont ajoutés à la liste des produits de tabac manufacturé dont les prix de vente au public sont…