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Arrêté conjoint n° 3767-14 du 27 octobre 2014

portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
3767-14
Date
27 octobre 2014
Première mention
BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 23 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 2

Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 3767-14 du 2 moharrem 1436 (27 octobre 2014) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 23

Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 3767-14 du 2 moharrem 1436 (27 octobre 2014) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier.

Textes cités avec cet acte

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