Décret n° 2-14-258 du 9 juin 2014

du 11 chaabane 1435 (9 juin 20174) instituant le Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier, notamment ses articles 4, 5 et 13,

Type

Décret

Numéro

2-14-258

Date

9 juin 2014

Traduction française

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 23 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 3767-14 du 27 octobre 2014
  portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de l’arabesque marocain sur papier.
• Arrêté n° 1814-05 du 19 septembre 2005
  fixant les conditions de sélection et les modalités de déroulement du concours d’accès au cycle de la formation initiale spécialisée à l’établissement Dar El…
• Dahir n° 1-05-159 du 24 août 2005
  
• Décret n° 2-05-1316 du 19 septembre 2005
  fixant la liste des diplômes préparés et délivrés par l’établissement Dar El Hadith El Hassania, tel que modifié et complété ;

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