Arrêté n° 1007-06 du 11 novembre 2006

fixant les attributions et l’organisation des services déconcentrés du ministère de la culture, tel qu’il a été modifié et complété et l’arrêté du ministre de la culture et de la communication n°2117-01 du 26 ramadan 1422 (12 décembre 2001) portant création de la bibliothèque gé

Type: Arrêté
Numéro: 1007-06
Date: 11 novembre 2006
Traduction française: BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 133 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 133

arrêté du ministre de la culture n°1007-06 du 19 chaoual 1427 (11 novembre 2006) fixant les attributions et l’organisation des services déconcentrés du ministère de la culture, tel qu’il a été modifié et complété et l’arrêté du ministre de la culture et de la communication n°2117-01 du 26 ramadan 1422 (12 décembre…

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Décret n° 2-11-681 du 25 novembre 2011
Arrêté n° 2117-01 du 12 décembre 2001
portant création de la bibliothèque générale et archives à Tétouan.

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