N° 6666 – 2 chaabane 1439 (19-4-2018) BULLETIN OFFICIEL 1133
– inciter et encourager les créations littéraires et artistiques et promouvoir la diversité des expressions culturelles ;
– s’ouvrir sur les nouveautés culturelles et artistiques locales et nationales ;
– organiser les ateliers, les expositions et les manifestations culturelles pour la dynamisation de l’action artistique et culturelle ;
– faciliter l’accès et l’usage des techniques modernes de la communication ;
– créer des clubs culturels spécialisés formant un cadre d’échange d’idées et de points de vue entre les créateurs et le public intéressé ;
– gérer les espaces relevant du centre culturel ;
– tenir et actualiser la base de données relative à l’exploitation des centres culturels, des établissements culturels et artistiques et la réalisation des statistiques et des indicateurs culturels.
ART. 32. – Le centre culturel situé en dehors du siège de la direction provinciale de la culture est géré par un directeur qui assure la gestion des affaires du centre et du personnel qui lui est rattaché conformément au règlement intérieur du centre et aux directives de l’autorité gouvernementale chargée de la culture et sous la supervision du directeur provincial de la culture. Le directeur dudit centre culturel représente en outre le directeur provincial de la culture auprès de la préfecture ou la province couverte par le ressort territorial de la direction préfectorale de la culture.
Section4. – Dispositions diverses
ART. 33. – Pour le bénéfice des indemnités liées à la fonction, les directions régionales de la culture, les directions provinciales de la culture et les services qui leur sont rattachés sont assimilés à des divisions ou des services de l’administration centrale ainsi qu’il suit :
| Les directions régionales et provinciales de la culture et les services qui leur sont rattachés | Assimilation | | :--- | :--- | | La direction régionale de la culture | Division de l'administration centrale | | La conservation Régionale du Patrimoine Culturel | « | | La direction provinciale de la culture (Tétouan, Meknès, Kénitra, Settat et Ouarzazate) | « | | Les autres directions provinciales de la culture | Service de l'administration centrale | | L'inspection des monuments historiques et des sites | « |
| Les établissements culturels et artistiques (théâtre Mohammed VI à Oujda et la bibliothèque générale et archives à Tétouan) | « | | :--- | :--- | | Les services composant les directions régionales de la culture | « | | Les services composant les directions provinciales de la culture | « | | Le conservatoire de musique et d'art chorégraphique | « | | La conservation des monuments historiques et des sites | « | | La médiathèque | « | | Le centre culturel | « |
ART. 34. – Les responsables des services déconcentrés relevant du ministère de la culture sont nommés conformément aux dispositions du décret n°2-11-681 du 28 hija 1432 (25 novembre 2011) susvisé.
ART. 35. – Sont abrogés l’arrêté du ministre de la culture n°1007-06 du 19 chaoual 1427 (11 novembre 2006) fixant les attributions et l’organisation des services déconcentrés du ministère de la culture, tel qu’il a été modifié et complété et l’arrêté du ministre de la culture et de la communication n°2117-01 du 26 ramadan 1422 (12 décembre 2001) portant création de la bibliothèque générale et archives à Tétouan.
ART. 36. – Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 ramadan 1437 (10 juin 2016).
MOHAMMED AMINE SBIHI.
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