Arrêté n° 1011-20 du 26 mars 2020

complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des conseillers agricoles.

Type

Arrêté

Numéro

1011-20

Date

26 mars 2020

Traduction française

BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 85 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2627-16 du 31 août 2016
  portant publication de la liste des conseillers agricoles.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2627-16 du 31 août 2016
  portant publication de la liste des conseillers agricoles.

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