Arrêté n° 2627-16 du 31 août 2016

portant publication de la liste des conseillers agricoles.

Type

Arrêté

Numéro

2627-16

Date

31 août 2016

Traduction française

BO n° 6506 du 6 octobre 2016, page 111 · PDF officiel

Mentions

15 pages dans 8 bulletins · rechercher ce numéro

Modifié ou complété par 6 textes

• Arrêté n° 1422-22 du 24 mai 2022
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la…
• Arrêté n° 1052-21 du 22 avril 2021
  complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des…
• Arrêté n° 2879-20 du 17 novembre 2020
  complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste de…
• Arrêté n° 1011-20 du 26 mars 2020
  complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des…
• Arrêté n° 2953-19 du 26 septembre 2019
  complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des…
• Arrêté n° 3587-18 du 29 novembre 2018
  du 21 rabii I 1440

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993
  fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
• Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
  portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes ;
• Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
  réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
• Arrêté n° 1960-16 du 5 juillet 2016
  portant agrément de la société « MUNDOSEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
• Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025
  portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
• Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
  
• Loi n° 62-12
  relative à l’organisation de la profession de conseiller agricole, telle qu’adoptée par la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers.
• Dahir n° 1-14-94 du 12 mai 2014
  portant promulgation de la loi n° 62-12 relative à l’organisation de la profession de conseiller agricole.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.