Pages Pages836 BULLETIN OFFICIEL Nº 6880 – 13 ramadan 1441 (7-5-2020)
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1034-20 du 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 749-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IX » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 913
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1035-20 du 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 750-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’ hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW X » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V »..................................... 913
Arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines et de l ’environnement n° 1036 -2 0 d u 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 751-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». .............. 914
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1037-20 du 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 752-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 914
Liste des conseillers agricoles.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1011-20 du 1er chaabane 1441 (26 mars 2020) complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des conseillers agricoles. .................. 915
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental sur : La gouvernance territoriale : Levier de développement équitable et durable ....................................................... 925
Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane du 04/03/2020 ..................................................... 936