Arrêté n° 1036-2

0 d u 20 rabii II 1441 (17 décembre 2019) modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 751-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI » à l’Office national

Type

Arrêté

Numéro

1036-2

Traduction française

BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 6 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1034-20 du 17 décembre 2019
  modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 749-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1035-20 du 17 décembre 2019
  modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 750-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1037-20 du 17 décembre 2019
  modifiant l’arrété du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 752-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1011-20 du 26 mars 2020
  complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant publication de la liste des…
• Arrêté n° 2627-16 du 31 août 2016
  portant publication de la liste des conseillers agricoles.

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