Arrêté n° 1038-21 du 9 février 2021

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum

Type

Arrêté

Numéro

1038-21

Date

9 février 2021

Traduction française

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 36 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 3429-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1037-21 du 9 février 2021
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de…
• Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
• Arrêté conjoint n° 500-21 du 9 février 2021
  approuvant l’avenant n° 5 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 6 joumada I 1441 (2 janvier 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 3429-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…

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