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Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

Type
Arrêté
Numéro
3428-15
Date
4 septembre 2015
Traduction française
BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 35 · PDF officiel
Mentions
18 pages dans 9 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 3

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 35

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 6578 du 15 juin 2017, page 1

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

BO n° 6578 du 15 juin 2017, page 10

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 6596 du 17 août 2017, page 2

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » 927 Arrêté du…

BO n° 6596 du 17 août 2017, page 9

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 6618 du 2 novembre 2017, page 3

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

BO n° 6618 du 2 novembre 2017, page 19

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 6736 du 20 décembre 2018, page 2

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». .. 1953

BO n° 6736 du 20 décembre 2018, page 17

arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 3

arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

BO n° 6996 du 17 juin 2021, page 36

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 7092 du 19 mai 2022, page 2

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 703 Arrêté de…

BO n° 7092 du 19 mai 2022, page 9

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 7200 du 1er juin 2023, page 3

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 1275 Arrêté de…

BO n° 7200 du 1er juin 2023, page 31

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 4

arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 49

arrêté n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit : « Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « HAHA NORD » est délivré pour une période initiale « dont l’échéance prendra fin le 3 juillet 2025. » ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et…

Textes cités avec cet acte

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