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BO n° 6596 du 17 août 2017, page 2

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920 BULLETIN OFFICIEL N° 6596 — 24 kaada 1438 (17-8-2017)

Pages Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 1689-17 du 14 ramadan 1438 (9 juin 2017) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 8 joumada II 1437 (18 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited » 925 • Cession partielle des parts d'intérêt.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1802-17 du 8 chaabane 1438 (5 mai 2017) instituant la cession partielle de la part d'intérêt détenue par la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures « HAHA NORD », « HAHA SUD » et « HAHA CENTRE » au profit de la société « Beijing Forpetro Sino Rig CO., Ltd ». 926 • Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1803-17 du 8 chaabane 1438 (5 mai 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » 927 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1804-17 du 8 chaabane 1438 (5 mai 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». 927 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1805-17 du 8 chaabane 1438 (5 mai 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «HAHA CENTRE» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited» 928 Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1806-17 du 18 ramadan 1438 (13 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii 111431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1807-17 du 18 ramadan 1438 (13 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «LALLA MIMOUNA SUD» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».

• Passage à la première période complémentaire.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 429-17 du 24 ramadan 1438 (19 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1470-14 du 7 joumada II1435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 430-17 du 24 ramadan 1438 (19 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1471-14 du 7 joumada II1435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ».

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