modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cir
Arrêté n° 2057-10 du 22 mars 2010 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1807-17 du 18 ramadan 1438 (13 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «LALLA MIMOUNA…
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1807-17 du 18 ramadan 1438 (13 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA…
arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1807-17 du 18 ramadan 1438 (13 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA…
Arrêté n° 1805-17 du 5 mai 2017 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de…
Arrêté n° 3430-15 du 4 septembre 2015 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum…
Arrêté conjoint n° 1688-17 du 5 mai 2017 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 26 joumada I 1438 (24 février 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 1802-17 du 5 mai 2017 instituant la cession partielle de la part d'intérêt détenue par la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » dans les permis de recherche…
Arrêté n° 1806-17 du 13 juin 2017 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de…
Arrêté n° 2056-10 du 22 mars 2010 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
Arrêté n° 2 du 15 Janvier 2008, qui prévoit la perception des redevances issues de l’exploitation des plages ; il a été constaté que la commune ne procède pas à une…
Arrêté conjoint n° 1689-17 du 9 juin 2017 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 8 joumada II 1437 (18 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 2057-10 du 22 mars 2010 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.