Pages Pages696 BULLETIN OFFICIEL Nº 7092 – 18 chaoual 1443 (19-5-2022)
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 955-22 du 21 chaabane 1443 (24 mars 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 701 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1146-22 du 16 ramadan 1443 (18 avril 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture............................. 701
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1152-22 du 19 ramadan 1443 (21 avril 2022) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. ........................................................ 702
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1155-22 du 19 ramadan 1443 (21 avril 2022) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ...................................... 702
Hydrocarbures. – Permis de recherche.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1104-22 du 9 ramadan 1443 (11 avril 2022) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 703 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1105-22 du 9 ramadan 1443 (11 avril 2022) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 703 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1106-22 du 9 ramadan 1443 (11 avril 2022) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 703 AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental :
Avis pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel ................... 704