Pages PagesNº 7200 – 12 kaada 1444 (1er-6-2023) BULLETIN OFFICIEL 1247
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1140-23 du 7 chaoual 1444 (28 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1274
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1141-23 du 7 chaoual 1444 (28 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1274
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1142-23 du 7 chaoual 1444 (28 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1275
Hydrocarbures. – Permis de recherche.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1151-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». . 1275 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1152-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». ........................................ 1276
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1153-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » .... 1276
Province de Benslimane. – Autorisation à la Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX) à établir une fabrique d'explosifs.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n°1090-23 du 28 ramadan 1444 (19 avril 2023) autorisant la Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX) à établir une fabrique d’explosifs et quatre (4) dépôts mixtes d’explosifs permanents, du type superficiel et entourés chacun d’eux d’un merlon et un (1) dépôt mixte de détonateurs permanent, du type superficiel et entouré d’un merlon dans la Commune d’Aïn Tizgha, Caïdat de Ziaida, Province de Benslimane. ................................. 1276
Société Analysis and Control Laboratory (ACLAB). – Extension de l'agrément pour l'évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1175-23 du 17 chaoual 1444 (8 mai 2023) relatif à l’extension de l’agrément de la société Analysis and Control Laboratory (ACLAB) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels. ...................................................... 1278
Création et exploitation d'une ferme aquacole.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°1173-23 du 18 chaoual 1444 (9 mai 2023) autorisant la société «AQUAGO SARL AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Aquago» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 1279