BO Maroc

Arrêté n° 1152-23 du 4 avril 2023

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum

Type
Arrêté
Numéro
1152-23
Date
4 avril 2023
Traduction française
BO n° 7200 du 1er juin 2023, page 32 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7200 du 1er juin 2023, page 3

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1152-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…

BO n° 7200 du 1er juin 2023, page 32

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1152-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.