modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum
Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1151-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1151-23 du 13 ramadan 1444 (4 avril 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…
Arrêté n° 1142-23 du 28 avril 2023 complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Arrêté conjoint n° 374-23 du 6 février 2023 approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
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