complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1142-23 du 7 chaoual 1444 (28 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1142-23 du 7 chaoual 1444 (28 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Arrêté n° 1151-23 du 4 avril 2023 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de…
Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Arrêté conjoint n° 374-23 du 6 février 2023 approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.