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BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 293-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».......................
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Nº 7380 – 21 chaabane 1446 (20-2-2025)
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°187-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société «SONAFIA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.. ........................................... 345
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 294-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »...........................................
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 295-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « HAHA CENTR E » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »...
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°189-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « PEPINIERE TOP MNASRA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes. . .................................................... 347
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°190-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « GRAINES VOLTZ MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes........................................ 348
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°188-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « LB PROJECT » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre................................................................ 346
• Passage à la première période complémentaire.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 226-25 du 19 rejeb 1446 (20 janvier 2025) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 462-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’ hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHOR E I» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR IOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED »............................. Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 227-25 du 19 rejeb 1446 (20 janvier 2025) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’ hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR IOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED ».............................
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°191-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société «COMPTOIR AGRICOLE DE SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.. ........ 349 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°192-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « LES ETABLISSEMENTS HAKMI MOSTAFA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. . ........................... 350