BO Maroc

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 5

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· sommaire du n° 7380 ·

Nº 7380 – 21 chaabane 1446 (20-2-2025)

BULLETIN OFFICIEL Pages

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°193-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « ORA AGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes................... Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°194-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « PALMAGRO MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier et de caroubier. . ....

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°195-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société «ESPACE VERT AL BOUAZATI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°196-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « ELITE PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes. ....................... Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 197-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « ELITE PLANT » pour commercialiser des plants certifiés de figuier de barbarie et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .....

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299 Pages

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°198-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « CROP BOOST SOLUTIONS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes...................

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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°199-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) portant agrément de la société « FRIGO AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des plants certifiés de pomme de terre. ..............................................

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Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale : • Liste des membres de la commission de discipline.

351

Décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/CD/1.25 du 12 rejeb 1446 (13 janvier 2025) modifiant la décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 2356-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) fixant la liste des membres de la commission de discipline.........................................................

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• Liste des membres de la commission de régulation.

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Décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/CR/1.25 du 12 rejeb 1446 (13 janvier 2025) modifiant la décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 2357-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) fixant la liste des membres de la commission de régulation........................................................

355

AVIS ET COMMUNICATIONS

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Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane en date du 26/12/2024 ..................................................... 356

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