BO Maroc

Arrêté n° 294-25 du 23 janvier 2025

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum

Type
Arrêté
Numéro
294-25
Date
23 janvier 2025
Traduction française
BO n° 7380 du 26 février 2025, page 49 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 7380 du 20 février 2025, page 4 (texte qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO arabe n° 7380 du 20 février 2025, page 4

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 4

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 294-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 49

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 294-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.