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Arrêté n° 463-22 du 11 février 2022

accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED ».

Type
Arrêté
Numéro
463-22
Date
11 février 2022
Traduction française
BO n° 7080 du 7 avril 2022, page 240 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 7522 du 2 juillet 2026, page 151 (texte qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
11 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7080 du 7 avril 2022, page 5

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR…

BO n° 7080 du 7 avril 2022, page 240

Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7358 du 5 décembre 2024, page 36

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7366 du 2 janvier 2025, page 3

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR…

BO n° 7366 du 2 janvier 2025, page 27

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 4

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’ hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7380 du 26 février 2025, page 51

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7522 du 2 juillet 2026, page 3

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR…

BO n° 7522 du 2 juillet 2026, page 24

arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463 -22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «…

BO n° 7522 du 2 juillet 2026, page 25

arrêté n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit : « Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « « LIXUS OFFSHORE II » est prorogé pour une première « période complémentaire de cinq années à compter du « 30 novembre 2021. » ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux…

BO arabe n° 7522 du 2 juillet 2026, page 151

Textes cités avec cet acte

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