modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des
Arrêté n° 463-22 du 11 février 2022 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures…
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2101-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire…
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2101-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire…
Arrêté n° 463-22 du 11 février 2022 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures…
Arrêté n° 2102-24 du 2 août 2024 accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 2228-19 du 30 mai 2019 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LIXUS OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot oil &…
Arrêté conjoint n° 980-24 du 5 avril 2024 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 1527-24 du 10 juin 2024 autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » dans les permis de recherche…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté n° 1698-19 du 6 mai 2019 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
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