Pages PagesNº 7080 – 5 ramadan 1443 (7-4-2022) BULLETIN OFFICIEL 369
Hydrocarbures. – Passage à la première période complémentaire du permis de recherche.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 462-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHOR E I» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR IOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED »............................ 603
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 463-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHAR IOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED »............................ 604
Classification des Parcs nationaux :
• Parc national d’Al Hoceima.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 457-22 du 12 rejeb 1443 (14 février 2022) portant classification du Parc national d’Al Hoceima. ................................... 605
• Parc national de Souss-Massa.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 458-22 du 12 rejeb 1443 (14 février 2022) portant classification du Parc national de Souss-Massa. ............................... 605
• Parc national de Khnifiss.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 459-22 du 12 rejeb 1443 (14 février 2022) portant classification du Parc national de Khnifiss. ....................................... 606
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 449-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 606
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 453-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 607
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 549-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 607
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 550-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 608
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 555-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. ........................................................ 608
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 558-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie .................................... 609
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 559-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie................................ 609
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 561-22 du 13 rejeb 1443 (15 février 2022) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. ................................. 610