Arrêté n° 295-25 du 23 janvier 2025
modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petrole
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 295-25
- Date
- 23 janvier 2025
- Traduction française
- BO n° 7380 du 26 février 2025, page 50 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7380 du 20 février 2025, page 4 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Textes modifiés ou complétés par cet acte
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 7380 du 26 février 2025, page 4
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 295-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit «…
BO n° 7380 du 26 février 2025, page 50
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 295-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA…
Textes cités avec cet acte
- Arrêté conjoint n° 374-23 du 6 février 2023
- Arrêté conjoint n° 2887-24 du 25 novembre 2024
- Arrêté n° 3429-15 du 4 septembre 2015
- Arrêté n° 3430-15 du 4 septembre 2015
- Arrêté conjoint n° 801-22 du 7 mars 2022
- Arrêté n° 226-25 du 20 janvier 2025
- Arrêté n° 462-22 du 11 février 2022
- Arrêté n° 2227-19 du 30 mai 2019