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BULLETIN OFFICIEL
Nº 7380 – 21 chaabane 1446 (20-2-2025)
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 374-23 du 15 rejeb 1444 (6 février 2023) approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd » ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 374-23 du 15 rejeb 1444 (6 février 2023) approuvant l’avenant n° 7 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 27 kaada 1443 (27 juin 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd » ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2887-24 du 22 joumada I 1446 (25 novembre 2024) approuvant l’avenant n° 9 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 19 hija 1445 (26 juin 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd »,
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2887-24 du 22 joumada I 1446 (25 novembre 2024) approuvant l’avenant n° 9 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 19 hija 1445 (26 juin 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd »,
ARRÊTE :
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « HAHA SUD » est délivré pour une période initiale « dont l’échéance prendra fin le 3 juillet 2025. »
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « HAHA CENTRE » est délivré pour une période initiale « dont l’échéance prendra fin le 3 juillet 2025. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025).
Rabat, le 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025).
LEILA BENALI.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 295-25 du 22 rejeb 1446 (23 janvier 2025) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE , Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited », tel qu’il a été modifié ; Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 801-22 du 4 chaabane 1443 (7 mars 2022) approuvant l’avenant n° 6 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 13 kaada 1442 (24 juin 2021), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd » ;
LEILA BENALI.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 226-25 du 19 rejeb 1446 (20 janvier 2025) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 462-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED ».
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE , Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2227-19 du 24 ramadan 1440 (30 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LIXUS OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » ; Vu l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 462-22 du 9 rejeb 1443 (11 février 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «LIXUS OFFSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED », tel qu’il a été modifié ;