N° 6428 – 26 rabii I 1437 (7-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 3
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Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3997-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 278-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 33
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3998-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 279-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «TARFAYA ONSHORE 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ............................................ 33
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3999-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 280-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 34
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4000-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 281-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » ............................................ 34
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » .............................................................. 35
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ............................................ 35
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».................... 36
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3486-15 du 12 moharrem 1437 (26 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture .............................................................. 36
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3758-15 du 22 moharrem 1437 (5 novembre 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture .............................................................. 37
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3770-15 du 26 moharrem 1437 (9 novembre 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture .............................................................. 37
Société « Normacert sarl ».– Agrément.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3931-15 du 14 safar 1437 (26 novembre 2015) relatif au renouvellement de l'agrément de la société « Normacert sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité. ............................ 38