2 BULLETIN OFFICIEL N° 6428 – 26 rabii I 1437 (7-1-2016) Pages
du programme d'appui au Plan Maroc Vert (PAPMVII).............................................................. 10
Douane.– Droit d'importation applicable au blé tendre et ses dérivés.
Décret n° 2-15-998 du 20 rabii I 1437 (1er janvier 2016) portant modification du droit d'importation applicable au blé tendre et ses dérivés................... 10
Liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2026-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole............................ 11
Sécurité sanitaire des produits alimentaires.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3578-15 du 20 moharrem 1437 (3 novembre 2015) fixant le modèle de la carte professionnelle des agents habilités verbalisateurs relevant de l'Office national de la sécurité sanitaire des produits alimentaires. .................... 12
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la liste des laboratoires privés agréés par l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires. .................... 15
Eau potable.– Tarifs de vente au titre de l'année 2016.
Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 4204-15 du 10 rabii I 1437 (22 décembre 2015) relatif aux tarifs de vente de l'eau potable au titre de l'année 2016. .......... 17
Tabacs manufacturés.– Homologation des prix de vente au public.
Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 4223-15 du 17 rabii I 1437 (29 décembre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l'homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés. ............................ 17
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant homologation de normes marocaines.............................................................. 22
TEXTES PARTICULIERS Pages
Hydrocarbures :
• Cession totale des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3993-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société« Longreach Oil and Gas Ventures limited» dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « TARFAYA ONSHORE 1 à 7 » au profit de la société « San Leon Morocco B.V. »......... 31
• Accords de passages à la première période complémentaire.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3994-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 275-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »............................. 31
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3995-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 276-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »...... 32
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3996-14 du 4 joumada II 1435 (4 avril 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 277-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA ONSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco B.V.» et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » .............................................................. 32