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Décision n° 3265-15 du 5 octobre 2015

Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant

Type
Décision
Numéro
3265-15
Date
5 octobre 2015
Traduction française
BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 22 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 2

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant homologation de normes marocaines

BO n° 6428 du 7 janvier 2016, page 22

Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant

BO n° 6944 du 17 décembre 2020, page 43

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 6974 du 1er avril 2021, page 12

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3265-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) portant homologation de normes marocaines en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM EN 1706 ;

Textes cités avec cet acte

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