Arrêté n° 2500-17 du 25 septembre 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum

Type

Arrêté

Numéro

2500-17

Date

25 septembre 2017

Traduction française

BO n° 6618 du 2 novembre 2017, page 19 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
• Arrêté conjoint n° 2443-17 du 28 juin 2017
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 3 chaoual 1438 (28 juin 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 2501-17 du 25 septembre 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de…
• Arrêté n° 3429-15 du 4 septembre 2015
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…

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