Arrêté n° 1092-13 du 15 janvier 2013

susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

Type

Arrêté

Numéro

1092-13

Date

15 janvier 2013

Traduction française

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 34 · PDF officiel

Mentions

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Modifié ou complété par

• Arrêté n° 2886-14 du 20 juin 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1092-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3305-14 du 20 juin 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1086-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1086-13 du 15 janvier 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des…
• Arrêté conjoint n° 3039-14 du 16 juin 2014
  approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 27 rejeb 1435 (27 mai 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 3304-14 du 20 juin 2014
  instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « San Leon Energy PLC » dans les permis de recherche « Sidi Moussa Offshore 1 à 4 »…
• Arrêté n° 3306-14 du 20 juin 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1087-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1087-13 du 15 janvier 2013
  susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

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