Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1212-22 du 28 avril 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7096 du 2 juin 2022, page 77.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
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